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Conseil d'administration - Séance ordinaire du mercredi 12 novembre 2014

Publié le mercredi 12 novembre 2014

Avis est donné pour la tenue d'une séance ordinaire du conseil d'administration de l'Institut universitaire en santé mentale de Québec, le mercredi 12 novembre 2014, à 19 h - à la salle Adéline-Gauvin (J-1636)

Projet d'ordre du jour séance ordinaire du conseil d'administration

1. Points de décision

1.1 Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du 12 novembre 2014.

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’administration du 15 octobre 2014.

1.2.1 Affaires découlant du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’administration du 15 octobre 2014.

2. Période de questions

3. Recommandations organisationnelles

3.1 Démission de Mme Martine Danjou, représentante d’un organisme communautaire au conseil d’administration de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec.

3.2 Transformation de l’offre de service du CTR de Nemours.

3.3 Abrogation du Règlement concernant la détermination des examens diagnostiques de routine exigés à l’admission (03-01 au Manuel de gestion).

3.4 Adoption du Règlement relatif à la rémunération et autres conditions applicables au personnel cadre et non-syndiqué lors d’arrêt de travail (05-13 au Manuel de gestion).

4. Recommandations du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens

4.1 Nomination du chef du Département de médecine dentaire.

5. Recommandation du comité de vérification - Réunion du 12 novembre 2014

5.1 Rapport du président, M. Louis Poulin.

5.2 Adoption de la Politique de frais de représentation.

5.3 Adoption de la Politique d’indemnités de déplacement.

5.4 Adoption CSST – Choix de limite pour l’année 2015.

6. Recommandations du comité sur les ressources informationnelles et immobilières - Réunion du 4 novembre 2014

6.1 Rapport de la présidente, Mme Paule De Blois.

6.2 Adoption du calendrier de conservation.

7. Points d'information

7.1 Informations du directeur général.

7.2 SUITE DE LA PÉRIODE DE QUESTIONS.

7.3 Affaires diverses.

8. Points à inscrire lors de la prochaine séance du conseil

9. Levée de l'assemblée et date de la prochaine séance

La prochaine séance ordinaire du conseil d’administration de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec aura lieu le mercredi 10 décembre 2014.

10. Dépôt de documents

La documentation déposée pour cette rencontre est celle déjà reçue par les membres et ajoutée dans le logiciel BOX au cours des mois d’octobre et novembre 2014.


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