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L'Institut universitaire en santé mentale de Québec aide les adultes atteints de maladie mentale à se rétablir et à s’intégrer en société.


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Conseil d'administration - Séance ordinaire du mercredi 15 octobre 2014

Publié le mercredi 15 octobre 2014

Avis est donné pour la tenue d'une séance ordinaire du conseil d'administration de l'Institut universitaire en santé mentale de Québec, le mercredi 15 octobre 2014, à 19 h - à la salle Adéline-Gauvin (J-1636)

Projet d'ordre du jour séance ordinaire du conseil d'administration

1. Points de décision

1.1 Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du 15 octobre 2014.

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’administration du 3 septembre 2014.

1.2.1 Affaires découlant du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’administration du 3 septembre 2014.

2. Période de questions

3. Recommandations organisationnelles

3.1 Nomination de Mme Lucie Germain, vice-doyenne à la Faculté de médecine de l’Université Laval, comme membre du conseil d’administration de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec.

3.2 Approbation de la modification apportée au Règlement et application des lois sur le tabac (01-07 au Manuel de gestion).

4. Recommandations du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens

4.1 Nomination du Dr Bernard Fruteau De Laclois, biochimiste, membre associé.

4.2 Nomination de la Dre Geneviève Germain, anesthésiste, membre associé.

4.3 Démission du Dr Jean-Marc Turcotte, radiologue, membre associé.

4.4 Adoption des Règles d’utilisation des ressources du Département de psychiatrie de l’IUSMQ.

4.5 Annulation du congé de service du Dr Rodrigo Michea – Point d’information.

5. Recommandation du comité de vérification - Réunion du 15 octobre 2014

5.1 Rapport du président, M. Louis Poulin.

5.2 Adoption de l’Entente de gestion et d’imputabilité 2014-2015.

5.3 Adoption du Règlement concernant la conclusion de contrats de services professionnels au sens de l’article 124 de la loi.

5.4 Reconduction pour un an des conventions de bail et de gestion des stationnements à la Fondation de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec.

5.5 Situation financière après cinq périodes terminées le 23 août 2014 – Point d’information.

6. Recommandations du comité de vigilance - Réunion du 10 septembre 2014

6.1 Rapport de la présidente, Mme Monique Carrière.

6.2 Adoption du Rapport annuel 2013-2014 de la commissaire locale aux plaintes et à la qualité.

7. Recommandations du comité de l'enseignement et de la recherche - Rencontre du 30 septembre 2014

7.1 Liquidation de la Société de gestion du personnel du Centre de recherche de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec.

8. Recommandation du comité d'éthique de la recherche

8.1 Nomination de Mme Chantal Vallières comme membre scientifique du comité d’éthique de la recherche de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec.

9. Recommandation du comité d'éthique clinique

9.1 Nomination de M. Bertrand St-Onge comme membre « ad hoc » au comité d’éthique clinique.

9.2 Nomination du Dr Paul Jacques, psychiatre, à titre de président du comité d’éthique clinique.

10. Rapport du comité sur les ressources humaines et organisationnelles - Réunion du 22 septembre 2014

10.1 Rapport de la présidente, Mme Monique Marois.

11. Rapport du comité administratif - Réunions du 22 septembre et du 6 octobre 2014

11.1 Rapport de la présidente, Mme Raymonde Touzin.

12. Rapport du comité de gouvernance et d'éthique - Réunion du 16 septembre 2014

12.1 Rapport de la présidente, Mme Raymonde Touzin.

13. Points d'information

13.1 Informations du directeur général.

13.2 SUITE DE LA PÉRIODE DE QUESTIONS.

13.3 Affaires diverses.

14. Points à inscrire lors de la prochaine séance du conseil d'administration

15. Levée de l'assemblée et date de la prochaine séance

La prochaine séance ordinaire du conseil d’administration de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec aura lieu le mercredi 12 novembre 2014.

16. Dépôt de documents

La documentation déposée pour cette rencontre est celle déjà reçue par les membres et ajoutée dans le logiciel BOX au cours des mois de septembre et octobre 2014.


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